CAQES

Présentation aux PUI CAQES 2022 (juin 2022)

Présentation générale du CAQES 2022

Note de méthodologie de ciblage et intéressement CAQES 2022 (Indicateurs nationaux)

– Présentations de l’indicateur Régional CAQES 2024 « dispensation et actions de pharmacie clinique » : PACA et Corse (février 2024)

    Fiches actions des indicateurs produits de santé nationaux

    1) IPP

    2) Ezetimibe (indicateur neutralisé)

    3) Pansements

    4) PERFADOM

      Rubriques associés :

      IPP

      Fiches actions des indicateurs régionaux

      PACA

      1) Biosimilaires

      2) Génériques

      3) MO

      4) DMI

      5) Pharmacie clinique

      OUTILS DE SUIVI CAQES 2024

      Le retour des éléments de preuve du CAQES 2024 est attendu au plus tard le 14/03/2025, à l’adresse suivante : omedit-paca-corse@ars.sante.fr

      Suivi des actions CAQES (version 2024)

      Audit DMI (version 2024)

      Pharmacie Clinique : transmission des sous-indicateurs 1,2,3 et 4

      DOCUMENTS RÉGLEMENTAIRES RELATIFS AU CAQES

      Arrêté du 24 novembre 2023 fixant la liste des établissements de santé ciblés en Corse par le CAQES 2024

      Arrêté du 20 novembre 2023 fixant la liste des établissements de santé ciblés en PACA par le CAQES 2024

      Arrêté du 24 mai 2022 fixant la liste des établissements de santé ciblés en Corse par le CAQES 2022-2023

      Arrêté du 13 mai 2022 fixant la liste des établissements de santé ciblés en PACA par le CAQES 2022-2023

      Décret du 25 septembre 2021 relatif au cadre général du contrat d’amélioration de la qualité et d’efficience des soins

      Arrêté du 24 septembre 2021 modifiant l’arrêté du 27 avril 2017 relatif au contrat type d’amélioration de la qualité et de l’efficience des soins

      Instruction du 27 juillet 2021 relative au CAQES : modalités du suivi des contrats actuels, de la phase transitoire en 2021 et de la mise en oeuvre des nouveaux CAQES en 2022

      Décret n° 2017-584 du 20 avril 2017 fixant les modalités d’application du contrat d’amélioration de la qualité et de l’efficience des soins